| Il est dans la nature de l'homme de s'interroger sur ses origines, mais le temps manque souvent à celui qui cherche.
En tant que Généalogiste familial, mon rôle est de mettre en oeuvre tous les moyens en ma possession afin de retracer l'histoire de votre famille.
Il est bien évident que ce travail commencera avec vous. Un premier entretien nous permettra d'établir le chemin qu'il me restera à parcourir.
A l'issue de cette première étude, et après acceptation des honoraires fixés, je mettrai en œuvre tous les moyens mis à ma disposition afin de mener au mieux mon enquête. Il vous sera d'ailleurs remis une liste de documents consultés.
Il est important de préciser que tout le travail du Généalogiste est soumis au respect du secret professionnel. C'est la raison pour laquelle je ne publierai même pas les témoignages de mes clients.
Afin de mieux vous situer dans le temps, je vous fais part d'un calendrier révolutionnaire, celui-ci vous aidera à comprendre quelques concordances :
vendémiaire |
septembre-octobre |
brumaire |
octobre-novembre |
frimaire |
novembre-décembre |
nivôse |
décembre-janvier |
pluviôse |
janvier-février |
ventôse |
février-mars |
germinal |
mars-avril |
floréal |
avril-mai |
prairial |
mai-juin |
messidor |
juin-juillet |
thermidor |
juillet-août |
fructidor |
août-septembre |
Liste des années révolutionnaires |
an 1 |
22 septembre 1792 |
an 2 |
22 septembre 1793 |
an 3 |
22 septembre 1794 |
an 4 |
23 septembre 1795 |
an 5 |
22 septembre 1796 |
an 6 |
22 septembre 1797 |
an 7 |
22 septembre 1798 |
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an 8 |
23 septembre 1799 |
an 9 |
23 septembre 1800 |
an 10 |
23 septembre 1801 |
an 11 |
23 septembre 1802 |
an 12 |
24 septembre 1803 |
an 13 |
23 septembre 1804 |
an 14 |
23 septembre 1805 |
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Les années passent et les enfants dans ces corps changeants que nous sommes deviennent, tout à coup, les témoins du temps passé.
Patrice Berthelot |
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Consultation des archives
La loi du 15 juillet 2008 relative aux archives a été publiée au Journal Officiel . Des nouveaux délais de communication des archives sont mis en place.
- 75 ans : État civil, dossiers judiciaires, enregistrement, minutes notariales, registres matricules
- 75 ans : Dossiers de personnel
- 120 ans : Dossiers médicaux : à compter de la date de naissance de l'intéressé si le décès n'est pas connu.
- 50 ans : Dossiers médicaux : à compter de la date de naissance de l'intéressé si le décès est connu.
Délivrance d'un extrait avec filiation : décret de 1962 modifié en 1997
Source : "Instruction générale sur l'Etat civil" du 11 mai 1999 parue au Journal Officiel du 28 juillet 1999 (pages 50003 à 50035).
Actes de naissance ou de mariage
Seules les personnes suivantes peuvent obtenir un extrait avec filiation d'un acte de naissance ou de mariage :
- L'intéressé lui-même, à condition qu'il soit majeur
- Les ascendants ou descendants majeurs en ligne directe de la personne que l'acte concerne
- Le conjoint majeur de la personne que l'acte concerne (le concubin n'est pas assimilé au conjoint).
- Le représentant légal de la personne que l'acte concerne
- Les mandataires expressément désignés à cet effet par l'une des personnes ci-dessus désignées
- Les avocats, avoués, notaires
- Le procureur de la République , le greffier en chef du Tribunal d'instance ainsi que les administrateurs publics dans les cas où les lois et les règlements les y autorisent
- Les héritiers majeurs de la personne dont l'acte est demandé, justifiant de leur qualité d'héritiers
Il faut fournir l'indication des noms et prénoms usuels des parents de la personne.
Les autres personnes (mineur non émancipé, concubin, frères et soeurs mêmes héritiers de la personne que l'acte concerne) ne peuvent recevoir ces actes qu'en vertu d'une autorisation du procureur de la République.
Actes de décès
Les copies d'actes de décès peuvent être délivrées à toute personne. |
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